Déposée le 20 septembre 2007 par ERIC SCHIEVEN et LYNDA LESEIGNEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE P'TIT MARCEL »
Les déposants sont ERIC SCHIEVEN domicilié(e) 17 RUE DES NYMPHEAS,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France et LYNDA LESEIGNEUR domicilié(e) 17 RUE DES NYMPHEAS,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC SCHIEVEN domicilié(e) 17 RUE DES NYMPHEAS,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERIC SCHIEVEN - 17 RUE DES NYMPHEAS,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France
LYNDA LESEIGNEUR - 17 RUE DES NYMPHEAS,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France
ERIC SCHIEVEN - 17 RUE DES NYMPHEAS,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Inscription le 4 mai 2011 - Concession de licence n°548090 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Inscription le 22 août 2016 - Saisie notifiée n°678174 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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